Date Ordre du jour Document
10/03/2016 Conseil Municipal du 10 Mars 2016

Ordre du jour:

  • Présentation du diagnostic "éclairage public"
  • Indemnité des élus
  • Antenne-relais...
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16/02/2016 Conseil Municipal du 16 Février 2016

Ordre du jour:

  • Présentation du budget prévisionnel à 5 ans
  • Heures complémentaires/supplémentaires des...
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17/12/2015 Conseil Municipal du 17 Décembre 2015

Ordre du jour:

  • Programme d'électrification 2016
  • Nouveau schéma départemental de coopération...
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23/10/2015 Conseil Municipal du 23 Novembre 2015

Ordre du jour:

  • Prise en compte de la decision judiciaire d'un effacement de dette à l'endroit d'un administré
  • Taxe...
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22/10/2015 Conseil Municipal du 22 Octobre 2015

Ordre du jour:

  • Réfection des chemins ruraux par COSEA
  • Plantations et engagement de l'état pour les aménagements en...
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18/09/2015 Conseil Municipal du 18 Septembre 2015

Ordre du jour:

  • Réfection des chemins ruraux par COSEA
  • Désignation des délégués "Eaux de Vienne -...
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30/06/2015 Conseil Municipal du 30 Juin 2015

Ordre du jour:

  • SITUATION ADMINISTRATIVE D’UN AGENT
  • TRANSFERT DE LA COMPETENCE VOIRIE A LA COMMUNAUTE DE...
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27/05/2015 Conseil Municipal du 27 mai 2015

Ordre du jour:

  • Convention avec le service départemental d'incendie et de secours
  • Convention avec le centre de gestion de...
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24/04/2015 Conseil Municipal du 24 avril 2015

Ordre du jour:

  • Acquisition d'une propriété en centre-bourg
  • Etablissement public du foncier
  • Achat de materiel...
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23/12/2014 Conseil Municipal du 23 Décembre 2014

Ordre du jour:

  • Indemnité des trésoriers
  • Approbation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité de l'eau...
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09/10/2014 Conseil Municipal du 09 Octobre 2014

Ordre du jour:

  • Numérotation du hameau de Soudun
  • Fonds de boulangerie
  • Taxe d'aménagement
  • Approbation...
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30/07/2014 Conseil Municipal du 30 Juillet 2014

Ordre du jour:

  • Merché de voirie
  • Prestation animaux errants - équarissage
  • Demande exceptionnelle de subvention...
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20/06/2014 Conseil Municipal du 20 juin 2014

Ordre du jour:

  • Lecture du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 23 mai 2014
  • Modification des status de la...
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25/05/2014 Conseil Municipal du 25 Mai 2014

Ordre du jour:

  • Lecture du compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 11 avril 2014
  • Proposition du cabinet Nigues...
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11/04/2014 Conseil Municipal du 11 Avril 2014

Ordre du jour:

  • Lecture du conseil municipal du 11 Mars 2014
  • Lecture du conseil municipal du 28 Mars...
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28/03/2014 Conseil Municipal du 28 Mars 2014

Ordre du jour:

  • Election du maire
  • Election des adjoints
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05/12/2013 Conseil Municipal du 05 Décembre 2013

Ordre du jour:

  • PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU SERVICE D’EAU POTABLE
  • PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL DU SERVICE PUBLIC...
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26/09/2013 Conseil Municipal du 26 Septembre 2013

Ordre du jour:

  • CONVENTION DE RETABLISSEMENT DES VOIES COMMUNALES DANS LE CADRE DES TRAVAUX LGV SEA
  • ENQUETE PUBLIQUE POUR...
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19/06/2013 Conseil Municipal du 19 Juin 2013

Ordre du jour:

  • MARCHE DE VOIRIE 2013
  • SIGNATURE DU CONTRAT D’AVENIR
  • CONSTRUCTION D’UN ABRI DE...
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15/04/2013 Conseil Municipal du 15 Avril 2013

Ordre du jour:

  • PROJET DE MAISON D’ACCUEIL FAMILIAL (MAF)
  • ASSISTANCE TECHNIQUE A L’EXPLOITATION DES SYSTEMES...
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