https://www.facebook.com/Mairie-Saint-Genest-dAmbi%C3%A8re-145228937667964/?hc_ref=ARSUnSab3hXU-AUqJ5Lb-XYwAViZvp26wzYDDRiCljlFuvvOl2cyn3SV6_O9KhaiNME&fref=nf&__xts__[0]=68.ARACyVXoUY0HapB0mne2sef_8SKpmYenqTi2e1XNYVhPnIWHnKr5WL_gBAP9affIQ-k_3uf11mnF0Nx-jF
Date Ordre du jour Document
23/05/2012 Conseil Municipal du 23 Mai 2012

Ordre du jour:

  • Marché de voirie 2012
  • Procédure de défense pour une requète en annulation d'une autorisation de...
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05/04/2012 Conseil Municipal du 5 Avril 2012

Ordre du jour:

  • Comptes administratifs 2011
  • Fiscalité
  • Bidgets 2012
  • Questions diverses
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28/02/2012 Conseil Municipal du 28 Février 2012

Ordre du jour:

  • Demande de subvention au titre du fonds régional d'intervention locale pour l'aménagement d'une agence...
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28/11/2011 Conseil municipal du 28 Novembre 2011

Ordre du jour:

  • Taux de la taxe d'aménagement
  • Réunion de 10 novembre 2011 relatif au fonds de solidarité territorial...
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08/11/2011 Conseil municipal du 08 Novembre 2011

Ordre du jour:

  • Contrats d'assurances statutaires CNP
  • Avis au titre de la loi sur l'eau concrnant le dossier LGV SEA...
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22/09/2011 Conseil municipal du 22 Septembre 2011

Ordre...

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12/07/2011 Conseil municipal du 12 juillet 2011
Ordre du jour:
  • Position à prendre pour:
  1. L'intercommunalité
  2. Le syndicat d'eau
  3. Le...
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20/04/2011 Conseil municipal du 20 avril 2011

Ordre du jour:

  • Compte administratifs 2010
  • Fiscalité
  • Budget 2011
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23/02/2011 Conseil municipal du 23 février 2011

Ordre du jour:

  • Révision éventuelle d'un emprunt
  • Etude pour un recrutement sous forme de CAE
  • Réélection d'un...
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06/01/2011 Conseil municipal du 6 Janvier 2011

Ordre du jour:

  • Etude de demandes de subvention
  • Présentation des dossiers pour la dotation globale...
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28/10/2010 Conseil municipal du 28 octobre 2010

Ordre du jour:

  • Convention C.N.P.
  • Modification du régime indemnitaire
  • Plan de financement pour sudvention...
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09/09/2010 Conseil municipal du 09 septembre 2010

Ordre du jour:

  • Etude d'un emprunt
  • Possibilité d'un contrat aidé de 25H
  • Réhabilitation de l'appartement de la...
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24/06/2010 Conseil municipal du 24 juin 2010

Ordre du jour :

  • Aménagement d'une classe
  • Voirie 2010
  • Nouveaux tarifs du restaurant scolaire et de l'accueil...
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02/06/2010 Conseil municipal du 02 juin 2010

Ordre du jour:

  • Résiliation du bail de la boulangerie
  • Création d'un nouveau bail
  • Délibération définitive...
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22/04/2010 Conseil municipal du 22 avril 2010

Ordre du jour :

  • Marchés pour travaux d'électrification rurale. Programme 2009 avec complément 2008
  • Décisions pour...
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23/03/2010 Conseil municipal du 23 mars 2010

Vote du budget

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10/03/2010 Conseil municipal du 10 mars 2010
  • Bail de la Poste
  • Avis sur enquête pour épandage des composts
  • Renouvellement de conventions
  • Cession...
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19/01/2010 Conseil municipal du 19 janviers 2010
Achat d'un four pour la boulangerie Proposition de la SAFER pour l'achat de terrains Retrait du SIMER Demandes de subventions Questions diverses 		télécharger
01/12/2009 - Acquisition de terrains - Vote d'une ligne de trésorerie - Dernières propositions de la Poste pour l'Agence Postale - Rapport annuel sur la quali
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08/10/2009 - Achat de la boulangerie - Décision sur emprunt - Bureau de Poste (Anamyse des réponses de la consultation et décision) - Demande de subvention po
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