https://www.facebook.com/Mairie-Saint-Genest-dAmbi%C3%A8re-145228937667964/?hc_ref=ARSUnSab3hXU-AUqJ5Lb-XYwAViZvp26wzYDDRiCljlFuvvOl2cyn3SV6_O9KhaiNME&fref=nf&__xts__[0]=68.ARACyVXoUY0HapB0mne2sef_8SKpmYenqTi2e1XNYVhPnIWHnKr5WL_gBAP9affIQ-k_3uf11mnF0Nx-jF
Date Ordre du jour Document
13/03/2013 Conseil Municipal du 13 mars 2013

Ordre du jour:

  • EXAMEN DES COMPTES ADMINISTRATIFS 20127
  • VOTE DU TAUX DES TAXES 2013
  • BUDGET PRINCIPAL...
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27/02/2013 Conseil Municipal du 27 février 2013

Ordre du jour:

  • Réforme des rythmes scolaires
  • Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public...
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03/01/2013 Conseil Municipal du 03 Janvier 2013

Ordre du jour:

  • Travaux d’électrification rurale programme 2013 tranche S’
  • Travaux d’électrification...
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25/09/2012 Conseil Municipal du 25 Septembre 2012

Ordre du jour:

  • Déviation des Caillaults
  • Analyse des offres pour le marché des vestiaires
  • Projet...
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11/07/2012 Conseil Municipal du 11 Juillet 2012

Ordre du jour:

  • Point sur les travaux de l'agence postale et des vestiaires
  • Projet d'aménagement de...
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23/05/2012 Conseil Municipal du 23 Mai 2012

Ordre du jour:

  • Marché de voirie 2012
  • Procédure de défense pour une requète en annulation d'une autorisation de...
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05/04/2012 Conseil Municipal du 5 Avril 2012

Ordre du jour:

  • Comptes administratifs 2011
  • Fiscalité
  • Bidgets 2012
  • Questions diverses
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28/02/2012 Conseil Municipal du 28 Février 2012

Ordre du jour:

  • Demande de subvention au titre du fonds régional d'intervention locale pour l'aménagement d'une agence...
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28/11/2011 Conseil municipal du 28 Novembre 2011

Ordre du jour:

  • Taux de la taxe d'aménagement
  • Réunion de 10 novembre 2011 relatif au fonds de solidarité territorial...
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08/11/2011 Conseil municipal du 08 Novembre 2011

Ordre du jour:

  • Contrats d'assurances statutaires CNP
  • Avis au titre de la loi sur l'eau concrnant le dossier LGV SEA...
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22/09/2011 Conseil municipal du 22 Septembre 2011

Ordre...

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12/07/2011 Conseil municipal du 12 juillet 2011
Ordre du jour:
  • Position à prendre pour:
  1. L'intercommunalité
  2. Le syndicat d'eau
  3. Le...
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20/04/2011 Conseil municipal du 20 avril 2011

Ordre du jour:

  • Compte administratifs 2010
  • Fiscalité
  • Budget 2011
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23/02/2011 Conseil municipal du 23 février 2011

Ordre du jour:

  • Révision éventuelle d'un emprunt
  • Etude pour un recrutement sous forme de CAE
  • Réélection d'un...
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06/01/2011 Conseil municipal du 6 Janvier 2011

Ordre du jour:

  • Etude de demandes de subvention
  • Présentation des dossiers pour la dotation globale...
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28/10/2010 Conseil municipal du 28 octobre 2010

Ordre du jour:

  • Convention C.N.P.
  • Modification du régime indemnitaire
  • Plan de financement pour sudvention...
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09/09/2010 Conseil municipal du 09 septembre 2010

Ordre du jour:

  • Etude d'un emprunt
  • Possibilité d'un contrat aidé de 25H
  • Réhabilitation de l'appartement de la...
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24/06/2010 Conseil municipal du 24 juin 2010

Ordre du jour :

  • Aménagement d'une classe
  • Voirie 2010
  • Nouveaux tarifs du restaurant scolaire et de l'accueil...
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02/06/2010 Conseil municipal du 02 juin 2010

Ordre du jour:

  • Résiliation du bail de la boulangerie
  • Création d'un nouveau bail
  • Délibération définitive...
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22/04/2010 Conseil municipal du 22 avril 2010

Ordre du jour :

  • Marchés pour travaux d'électrification rurale. Programme 2009 avec complément 2008
  • Décisions pour...
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